TOP CARRELAGE
Présentation de la marque TOP CARRELAGE
Déposée le 13 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOP CARRELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP CARRELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CARRELAGE arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.
IDP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet partiel n°705067 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27
Inscription le 17 juin 2020 - Concession de licence n°789069 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17